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Le statut de directeur d'école dans les projets

 

Certains candidats ou partis évoquent le statut de l'école et de son directeur.

Qu'en disent-ils ?

 

Marine Le Pen
UMP
UMP & PS

 

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Vendredi 11 mai 2007 5 11 /05 /Mai /2007 10:24

Le rapport sur l'école remis par Xavier Darcos à Nicolas Sarkozy en mars est publié par La Lettre de l'éducation. Conçu en pleine campagne électorale, on y trouvera cependant quelques pistes pour imaginer ce que pourra être le programme présidentiel.

L'Ecole devant la réaction, le changement ou la continuité ?

Changement ou catastrophe ? Pour l'Ecole que signifie l'élection de Nicolas Sarkozy à la présidence de la République ? Il faut sans doute rappeler les promesses du candidat. Mais aussi les confronter aux dossiers qui l'attendent.

 

Les promesses du candidat. Au terme d'une longue campagne, le candidat N. Sarkozy est intervenu très souvent sur l'Ecole. Un point important du programme est la suppression de la carte scolaire. Une mesure qui pourrait encourager la discrimination sociale et ethnique. Mais le candidat a aussi promis de consacrer 1 milliard au soutien des zep en leur garantissant "des classes de 15 élèves". Il souhaite également "plus de diversité dans l'école pour que l'intelligence de chaque enfant soit reconnue". Pour lui cela signifie que "dans une même ville un établissement pourra être spécialisé dans les matières littéraires, un autre dans le sport, un troisième dans les mathématiques". Du coté des enseignants, il a promis l'abrogation des décrets Robien sur les décharges. Il veut "que leur autorité et leur liberté pédagogique soient respectées". Des propos qui semblent ensuite avoir été contredits en fin de campagne par de violentes attaques contre "l'esprit de mai 68" et par la promesse de réduire le nombre de fonctionnaires tout en multipliant les  exonérations fiscales.

 

Quel budget pour l'Education nationale ? Pour appliquer la loi Fillon, le ministère avait calculé qu'il lui faudrait 23 000 postes supplémentaires (dédoublements en LV1 en 1ère et terminale, introduction de la LV2 en 5ème, PPRE sur le collège). L'essentiel de l'effort a été reporté après les élections. Si le prochain ministre veut simplement stabiliser le budget il lui faudra donc supprimer des emplois pour les réaffecter. La voie lui est montrée parle rapport d'audit sur les lycées qui propose trois mesures : la suppression de la totalité des décharges des enseignants, l'allongement de la durée de l'année scolaire (de 32 à 36 semaines effectives), la réduction de 20% des heures de cours, la suppression des dédoublements partout sauf en langues, sciences expérimentales et enseignements technologiques. Si N. Sarkozy souhaite diminuer le nombre d'enseignants il lui faudra aller encore plus loin.

 

Où trouver le budget des universités ? N. Sarkozy a promis d'élargir l'accès des jeunes à l'enseignement supérieur pour un coût moyen de 1,3 milliard. Favoriser l'accès des jeunes en université cela veut dire en fait hisser vers l'université les jeunes des milieux défavorisés. Cela implique donc un effort en amont et particulièrement au primaire, un domaine où le précédent gouvernement avait désinvesti (pour les 2 ans). Où le nouveau président trouvera-t-il les moyens nécessaires ?

 

Quelle conception de l'Ecole ? Il n'est pas indifférent que le nouveau président de la République ait été élu aussi sur des thèses d'extrême-droite. La stigmatisation des jeunes immigrés, l'affirmation du caractère génétique de  certains traits moraux sont à l'opposé des valeurs de l'Ecole. La condamnation répétée de Mai 68 semble indiquer que contrairement à ce qu'il a promis par ailleurs le président pourrait ne pas respecter la liberté pédagogique des enseignants. Le discours sur l'autorité inscrit aussi en perspective l'usage de la force et de la violence pour imposer ses solutions. Or si la transformation de l'Ecole est nécessaire, elle ne saurait réussir qu'en y associant les personnels et leurs organisations. 

 

Quelle modernité ? Les Français viennent de voter pour un changement. Sont-ils pour autant prêt à abandonner les valeurs morales de mai 68 qui ont largement pénétré la société ? Sont ils en recherche de modernité ou de bouc émissaire ? Ce sont ces interrogations maintenant qui vont peser face à la nouvelle question qui nous est posée : le président de la République doit il cumuler le pouvoir exécutif avec une majorité législative ? Et si la modernité c'était la vieille idée de l'équilibre des pouvoirs ?

 

Nous vous proposons quelques extraits du rapport commandé à Xavier Darcos par Nicolas Sarkozy (remis le 10 mars).

 

Préambule

 Vous avez parlé aux professeurs. Vous vous êtes engagé "à leur donner la considération qui leur est due, à revaloriser leur carrière, [...] à multiplier les passerelles avec les autres administrations publiques de sorte que leurs perspectives de carrière soient élargies", à permettre à ceux "qui voudront travailler davantage, de gagner plus". Vous avez précisé votre promesse : "Je m'engage à ce que les gains de productivité qui pourraient être réalisés leur soient redistribués pour moitié. Je m'engage à ce qu'ils soient mieux formés, mieux accompagnés, mieux soutenus et par conséquent moins isolés".

Dans la lettre de mission que vous m'avez adressée, vous confirmez ce projet. Mais vous n'avez pas souhaité aborder la question de la fonction enseignante sous l'angle unique des statuts ? comme le ferait d'emblée la Gauche. Il n'en demeure pas moins qu'il n'y aura d'évolution profonde dans ce domaine qu'en desserrant le carcan des innombrables statuts actuels du monde enseignant. Ce sujet devra être abordé ultérieurement, lorsque le Gouvernement se mettra au travail. Il conviendra en particulier d'organiser une table ronde (avec tous les représentants des personnels et avec les services de la Fonction publique) pour remettre à l'examen les décrets qui fixent les obligations de service des enseignants (les O. R.S.). Ces textes réglementaires datent d'un décret de mai1950 (et d'un décret similaire de 1992 pour les professeurs des lycées professionnels). Personne ne doute qu'il faille les revoir entièrement, d'autant qu'il est désormais impossible d'accepter la façon dont se calcule le temps de travail des enseignants : il est défini exclusivement par une obligation horaire de cours à donner, le seul critère (unique et définitif) étant le concours de recrutement passé en début de carrière.

Conscient de ce nécessaire aggiornamento, le Ministre de l?Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche s'y est pris de manière abrupte. Il a corrigé à la marge sans toucher au fond. Par un décret publié le 14 février dernier, il a décidé de supprimer diverses décharges horaires dont bénéficient traditionnellement les professeurs de lycée, notamment les agrégés. Ces décharges ont des motifs qui peuvent paraître surannés (par exemple : « première chaire » pour ceux qui enseignent plus de trois heures une discipline qui fera l'objet d'une épreuve écrite au baccalauréat ; heure de laboratoire ; heure de « cabinet d?histoire ; etc.). Mais il reste qu'elles étaient compensées par un complément de salaire qui représente, pour chaque enseignant concerné, au moins 200 € par mois, soit 1 800 € chaque année scolaire. Et dans un lycée de taille moyenne, la mesure a touché 40 % des enseignants. 

Ce qui est fâcheux dans cette affaire, ceest que cette décision assez brutale, qui est prévue pour s'appliquer dès septembre prochain, frappe presque exclusivement les meilleurs de nos professeurs, ceux qui enseignent en terminale ou dans certaines classes préparatoires (type BTS). Ils correspondent exactement à ce que vous avez souhaité dans vos discours d'Angers et de Maison-Alfort : ils font partie de ceux qui s?engagent, qui ont du mérite, qui assument des tâches supplémentaires. Il était normal qu'ils soient mieux rémunérés que ceux qui préfèrent simplement assurer leur service minimum. Vous devrez donc laisser entendre que vous reviendrez sur la décision prise par Gilles de Robien. Car il ne s'agit pas corriger - à la marge et unilatéralement - les services des enseignants, en les pénalisant tous à la fois, mais de remettre à plat les circulaires qui règlent les obligations de service et de redessiner le métier de professeur aujourd'hui, lors d'une table ronde globale qui pourrait se tenir avant l'été, à l'initiative du Gouvernement. 

La tâche que vous m'avez confiée n'a pas été facile. Les syndicats enseignants en ont vue d'autres. Dans cette période, ils n'ont aucun intérêt à paraître publiquement s'intéresser à cette initiative, ni à lui donner un début de contenu. Il s'agissait donc de leur offrir un terrain de discussion, tout en prenant l'opinion à témoin. Mais ils me connaissent bien depuis longtemps et ne me considèrent pas comme un intrus. Nos discussions ont donc été très courtoises et fécondes, sans exception. 

 

 

J'ai été frappé du climat de lassitude, de démobilisation et d'aigreur qui règne au sein des diverses fédérations d'enseignants, tous bords confondus. A tort ou à raison, elles considèrent que le métier s'est dégradé et qu'elles n'ont pas obtenu les mesures catégorielles dont ont bénéficié d'autres corps de la fonction publique. Pire, qu'on diminue unilatéralement les revenus des professeurs au moment où l'on leur demande de tout assumer : violence, déclassements divers, mixité sociale, hétérogénéité, éclatement des familles, perte de repères des jeunes, concurrence avec les média et Internet, etc. Les chefs d'établissement le formulent sans ambages : « on vit dans un climat de crise perpétuelle ».
[...]
Rien ne se reconstruira sans les enseignants. Il font le plus beau métier du monde : instituer l'humanité dans l?homme. Il faut leur rendre l'hommage qu'ils méritent car si l?institution scolaire tient encore, malgré les tensions sociales, c'est d'abord grâce au dévouement et à la passion de tous les serviteurs de notre école. La revalorisation de la fonction enseignante passe par la conscience retrouvée du rôle social éminent du professeur. Cet enjeu est considérable au moment où se prépare un renouvellement massif du corps enseignant : dans les dix années qui viennent, la moitié des professeurs partiront à la retraite.
[...]
Bien entendu, l'essentiel reste la question du pouvoir d'achat, donc des rémunérations. Tous les syndicats unanimes déclarent que le déclassement des enseignants vient d'abord de leur appauvrissement relatif. Ils ont tous des propositions ingénieuses et coûteuses : création d'échelons supplémentaires ; relèvement sensible des débuts de carrière ; accès de tous à la Hors-Classe au moins cinq ans avant le départ à la retraite ; décloisonnement des corps ; évolutions indiciaires diverses ; rémunérations annexes versées par les établissements sur une dotation globale de fonctionnement (DGF) augmentée ou alimentée avec le concours de collectivités locales. 
Sur tous ces aspects budgétaires, la difficulté principale, pour tout Gouvernement, reste la masse des fonctionnaires concernés : en 2006, les enseignants des 1er et 2nd degrés (public et privé) étaient au nombre de 993 744, auxquels s'ajoutent le personnel d'encadrement et les agents administratifs ou techniques (285 957). Toute mesure globale et collective aura un impact budgétaire sensible[1] qui impose de la prudence.
[...]
Sur le fond, la mission est loin d'être impossible, car le consensus sur le changement existe et parce que des marges de man?uvre et de négociations existent : encore environ 20 000 ETP [équivalents temps plein] de décharges et MAD [mises à disposition] sont récupérables. De même, la population scolaire du 2nd degré a diminué de 15 % en dix ans, ce qui allège certaines charges. Des marges de manoeuvre existent aussi sur les grilles horaires, en particulier en lycée, où la France se distingue par l'abondance de son offre d'enseignement. Ces marges de manoeuvre seront bien utiles pour financer d'une part la revalorisation liée au « travailler autrement ». Récemment, trois « audits de modernisation », commandés par le Budget, sur la gestion des moyens (en collège, lycée et lycée professionnel) sont venus démontrer qu'un effort de rationalisation est possible.

 


[1]  Rappelons que le Ministère en charge de l'Éducation nationale gère 66 milliards d'€, 56 600 écoles, 7 000 collèges et 2 600 lycées, pour 15 millions d'enfants (et donc pour 30 millions de parents !).

 

 

Etat des lieux

 1-1 Quel est le ressentiment des enseignants ?

 

 

Le succès de la manifestation du 20 janvier dernier a surpris. Elle reflète le sentiment qu'ont les enseignants de la dévalorisation de leurs métiers. L'opinion pense de même, comme en atteste le sondage commandé en novembre dernier par la FSU à CSA : pour 65% des Français, les métiers de la fonction publique, au premier rang desquels ils citent les enseignants, sont « mal reconnus et mal payés ».
La dévalorisation des métiers de l'enseignement a un aspect objectif : le recul du point d'indice de la Fonction Publique , puisque les indices de rémunération des certifiés n'ont évolué qu'à la marge.

 1-2 Est-il vrai que le pouvoir d'achat des enseignants a baissé ?

Une étude, disponible sur le site de l'université Paris I, vient de faire grand bruit. Elle a récemment conclu que le pouvoir d'achat des salaires nets des enseignants aurait baissé de 20% en 25 ans.

"En nous appuyant sur une reconstruction des grilles indiciaires des fonctionnaires de l'enseignement, échelon par échelon, pour les instituteurs, agrégés et certifiés, maîtres de conférences et professeurs des universités, de 1960 à 2004, nous montrons que le pouvoir d'achat des salaires nets des enseignants du secondaire et du supérieur a baissé d'environ 20% en 25 ans, de 1981 à 2004, pendant que les effectifs s'accroissaient à peu près dans les mêmes proportions. Utilisant une reconstruction du même type, nous montrons que dans le même temps, les salaires réels des éboueurs de la Mairie de Paris ont été rattrapés par le SMIC, pendant que la politique d'externalisation des services de nettoiement conduisait à une baisse des effectifs titulaires et à une spectaculaire diminution de l'incidence des grèves. Nous discutons ensuite les ressorts possibles de ce « tournant de la rigueur », qui remonte à 1983, du point de vue de l'économie politique, et formulons l'hypothèse qu'il comporte d'importants coûts sociaux à long terme, en partie cachés, sous forme d?aggravation du risque moral, de baisse de la qualité et de la productivité du service, et sous forme d'anti-sélection dans les recrutements."
 

 

Que faire ?
 

I - Redéfinir la fonction enseignante : des pistes pour le quinquennat
 

Dès la prise de fonction du Président de la République et l'ouverture de la nouvelle législature, une négociation globale sur la fonction enseignante au 21ème siècle peut être engagée.

La gauche et les principaux syndicats abordent cette question comme ils abordent tout ce qui a trait au champ social et à l'économie : par le règlement, le statut et la dépense, notamment due à la demande d'augmentation des effectifs.

Nous pouvons, quant à nous, aborder la question sous un angle sensiblement différent, en faisant porter les efforts sur les personnes plutôt que sur les structures :

 


Améliorer les débuts de carrière
 
Définir une « typologie » des métiers de l'enseignement aujourd'hui. Il faudra distinguer les diverses situations professionnelles, lesquelles n'existaient pas en 1950. Par exemple : professeur de collège dans un quartier sensible ; professeur de lycée des métiers ; professeur de BTS ou de classes préparatoires ; formateur ; conseiller pédagogique ; professeur principal ; responsable d'un projet éducatif ; professeur dans un IME [Institut médico-éducatif], etc. Cette typologie comprendrait une description des « actes professionnels » afférents à ces métiers. Les obligations réglementaires de service et les rémunérations principales et indemnitaires seraient établies sur cette base fonctionnelle

Simplifier le système d'accès aux différents corps enseignants, qui est particulièrement complexe.

Pour favoriser et valoriser l'initiative (la liberté pédagogique et le goût d'entreprendre) des professeurs, leurs services pourraient être globalisés et annualisés. D'abord à titre expérimental, bien sûr.
La réflexion sur une gestion plus qualitative des ressources humaines est engagée depuis le début des années 90, mais n'a abouti à rien.
Il est possible d'améliorer les rémunérations si un effort budgétaire spécifique est décidé. On peut aussi agir sur le remplacement. On pourrait par exemple décider que tous les cours inscrits à l'emploi du temps sont dus aux élèves, quoi qu'il arrive - encore un droit « opposable », en quelque sorte - et charger l'établissement d'y pourvoir : les H.S. [heures supplémentaires] en seraient sensiblement augmentées.

De nouvelles fonctions - rémunératrices - peuvent aussi être créées ou revalorisées.

Les conditions de travail des enseignants peuvent être sensiblement améliorées.

L'évaluation des professeurs
devra être complètement revue. Les résultats et performances de l'établissement seraient rendus publics tous les ans. Les professeurs dont les élèves auront progressé ou réussi leurs examens ou certifications, les professeurs qui auront conduit avec succès à leur terme des projets pédagogiques ou éducatifs pourront bénéficier de primes. Le chef d'établissement serait dans ce cadre le principal évaluateur des personnels. Les corps d'inspection n?interviendraient dans l'évaluation de personnels que dans quelques cas précis : manquement graves, excellence et promotion. Ce sujet est sensible : il devra être longuement négocié.

La médecine du travail 

La considération : l'avancement, la promotion doivent dépendre dans d'importantes proportions de la difficulté du métier exercé, du mérite et de l'engagement, évalués par les chefs d'établissements. Un grade de « professeur émérite » des écoles, des collèges, des lycées pourra être créé.

La mobilité
 : tous les enseignants soulignent que la fatigue du métier s’accentue en milieu de carrière, quand le professeur est définitivement installé dans le même poste, avec des classes semblables et avec un emploi du temps qui ne se modifiera que marginalement. Les sorties de carrière internes sont rares : devenir inspecteur, assumer des tâches d’encadrement.
[...]
Il faut offrir aux enseignants une mobilité externe et, en retour, accueillir dans les établissements des personnalités qui ont eu d’autres expériences. Cette mobilité externe pourrait concerner les collectivités locales, les ministères chargés de questions culturelles et sociales, les ONG, le réseau associatif.
 

 

 

II - Changer notre regard face aux" professeurs de France"
 

Travailler autrement pour travailler mieux et gagner plus

Le succès de la classe et la réorientation des élèves difficiles

Redéfinir le métier de professeur
Le moment est venu par exemple de poser la question de l’annualisation des services d’enseignement, et donc de l’annualisation des horaires eux-mêmes. Un récent sondage a montré que 79% des professeurs seraient prêts à consacrer du temps de travail supplémentaire au soutien scolaire en échange d’un supplément de rémunération.

Rompre l'isolement des professeurs

Passer de la centralisation et de l'uniformité à plus d'autonomie

Vers un dialogue social plus efficace

  

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